Mentions légales

Responsable du site 

BRASSERIE POMPONNE  

Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros 

Siège social : 79 BOULEVARD VINCENT AURIOL 75013 PARIS

Site internet : https://pomponne-brasserie.fr/ 

E-mail : pomponne.brasserie@gmail.com

SIREN : 982 084 873 RCS Paris 

TVA : FR 089 820 848 73

Code APE : 56.10A (Restauration traditionnelle) 

 

Hébergeur du site 

OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis une ligne fixe en France)

Site web : www.ovh.com

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Conception et réalisation du site 

Monsieur Ahmed CHAOUCH 

 

Crédits photos et vidéos 

Photos : Monsieur Mathieu GIRIER-DUFOURNIER

 

Copyright 

Les contenus de ce site (textes, images, codes informatiques…) sont la propriété de la Brasserie Pomponne. Toute utilisation, reproduction, modification, traduction ou commercialisation, des éléments de ce site sans l’autorisation écrite préalable de la Brasserie Pomponne est interdite et constitue une atteinte à la législation française applicable en matière de propriété intellectuelle. 

 

Disponibilité du site

La Brasserie Pomponne s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le présent site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. 

La Brasserie Pomponne peut donc interrompre l’accès au site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que la Brasserie Pomponne ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. 

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Responsabilité 

La Brasserie Pomponne s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

Toutefois, la Brasserie Pomponne ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la Brasserie Pomponne à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable : de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ; de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ; et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier. 

 

Médiation 

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale. 

Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mcpmediation.org ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS